Dernière mise à jour : 5 juillet 2026

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Le site fumiste.ai est édité par :

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  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique (SAS, SARL, EI…)]
  • Capital social : [À COMPLÉTER : montant du capital social, si applicable]
  • SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIREN / SIRET]
  • Immatriculation RCS : [À COMPLÉTER : ville et numéro RCS]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA]
  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège social]
  • Contact : support@fumiste.ai

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]

3. Hébergement

Le site fumiste.ai est hébergé par :

Railway Corporation
[À COMPLÉTER : adresse légale complète de l'hébergeur, à reprendre depuis railway.app/legal avant mise en production]

Les bases documentaires et les données de service (comptes, études de pré-dimensionnement, journaux d'usage) sont hébergées sur l'infrastructure Railway associée au projet fumiste.ai.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site fumiste.ai (structure, textes, interface, base documentaire indexée, moteur de pré-dimensionnement) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sous réserve des droits appartenant à des tiers (notamment les documents constructeurs et fournisseurs référencés et sourcés dans la base documentaire, dont fumiste.ai n'est pas l'auteur).

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5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions françaises compétentes.

7. Contact

Pour toute question relative au site, à son contenu, ou pour signaler un document dont le retrait est demandé par son ayant droit : support@fumiste.ai.